Droits de propriété intellectuelle

Tout le contenu mis à disposition par Kitmoki et kitmoki.com, notamment le nom Kitmoki, les logos, la conception des pages, la mise en page, les textes, les descriptions de produits, les photographies, les graphismes, les icônes, les vidéos, les téléchargements, les logiciels et les compilations, ainsi que ceux de ses fournisseurs ou de ses concédants de licence, est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et les autres lois relatives à la propriété intellectuelle.

Utilisation autorisée

Vous pouvez accéder à ce site web et l’utiliser uniquement à des fins personnelles et non commerciales d’achat et d’information. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, republier, téléverser, publier, transmettre, distribuer, traduire, modifier, créer des œuvres dérivées à partir du contenu du site, vendre, concéder sous licence, extraire, intégrer dans un cadre ou exploiter commercialement ce contenu sans l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits concerné.

Marques

Les noms, marques, graphismes et logos de Kitmoki ne peuvent pas être utilisés d’une manière laissant penser à un parrainage, une approbation ou une affiliation sans autorisation écrite. Les marques et noms de produits de tiers appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont utilisés uniquement à des fins d’identification.

Contenu soumis par les utilisateurs

Si vous soumettez un avis, une photo, un commentaire ou tout autre contenu, vous confirmez en être propriétaire ou avoir l’autorisation de le fournir et qu’il ne porte pas atteinte aux droits d’une autre personne. Vous accordez à Kitmoki une licence non exclusive, mondiale et libre de redevances pour utiliser, reproduire, adapter, publier et afficher ce contenu aux fins de fonctionnement de la boutique, de service client et de marketing, sous réserve du droit applicable en matière de protection de la vie privée.

Signalement d’une violation

Si vous pensez que du contenu sur kitmoki.com porte atteinte à vos droits d’auteur, à votre marque ou à tout autre droit de propriété intellectuelle, envoyez un e-mail à info@kitmoki.com avec : (1) votre nom et vos coordonnées ; (2) l’identification de l’œuvre ou du droit protégé ; (3) l’URL exacte ou la description du contenu contesté ; (4) une preuve de propriété ou d’habilitation ; et (5) une déclaration faite de bonne foi expliquant la violation présumée. Nous pouvons demander des informations supplémentaires avant d’agir.

Application

Nous pouvons supprimer du contenu, restreindre l’accès, annuler des services ou prendre toute autre mesure raisonnable lorsqu’une violation ou une utilisation abusive est soupçonnée. Rien sur cette page ne transfère un quelconque droit de propriété ni n’accorde de licence, sauf indication expresse contraire.

 

Contact

Notifications relatives à la propriété intellectuelle : info@kitmoki.com